Dans votre métier de marchand de biens, chaque étape d’un projet immobilier comporte ses propres
risques. Que ce soit avant ou après la vente d’un bien, vous pouvez être tenu responsable de
dommages causés à des tiers. C’est pourquoi l’assurance marchand de biens que nous proposons
chez Prisme intègre deux volets essentiels :
- La RC Exploitation, qui vous couvre avant la revente du bien
- La RC Professionnelle, qui intervient après la vente si votre responsabilité est engagée
dans le cadre de votre activité de MdB.
Ensemble, ces deux protections forment un socle indispensable de votre assurance
responsabilité civile marchand de biens, conçu pour sécuriser votre activité à chaque étape.
1. La RC Exploitation : protéger votre activité de marchand de biens avant la revente
La RC Exploitation couvre les dommages causés à des tiers du fait de votre activité, pendant la
phase de gestion, de travaux ou de visites du bien. Elle intervient avant que la propriété soit
transférée à l’acquéreur.
Exemples de sinistres couverts par notre responsabilité civile Marchand de
biens :
- Un futur acheteur glisse dans l’escalier lors d’une visite et se blesse.
- Des travaux provoquent des fissures dans le mur du voisin.
- Une entreprise intervenant sur le chantier endommage les parties communes d’un immeuble
mitoyen.
Dans ces situations, votre responsabilité civile d’exploitant est engagée, et la RC Exploitation
permet de couvrir les réparations, indemnisations ou frais juridiques associés causés aux tiers.
2. La RC Professionnelle : vous protéger après la vente
Une fois la revente réalisée, votre responsabilité en tant que marchand de biens professionnel peut
encore être mise en cause. La partie RC Professionnelle couvre les conséquences financières
d’erreurs, d’omissions ou de fautes professionnelles pouvant survenir dans le cadre de votre activité
déclarée.
Exemples de sinistres couverts par notre contrat RC Pro MDB :
- Un souci sur la toiture, invisible lors de la vente, provoque un dégât des eaux dans
l’appartement de l’acquéreur. La RC Pro prend en charge les conséquences du sinistre
(dommages, relogement éventuel), mais pas la réparation de la toiture elle-même. - Un défaut technique dans une installation électrique est à l’origine d’un incendie post-vente.
La RC Pro intervient pour indemniser les tiers affectés et prendre en charge les
conséquences matérielles et immatérielles de l’incendie, mais pas la réparation du défaut
initial.
L’assurance RC Pro marchand de biens prend alors le relais pour vous défendre et prendre en
charge les indemnisations éventuelles.
Pourquoi ces deux volets sont-ils indispensables ?
Parce que votre activité s’étend de l’achat à la revente, il est essentiel d’avoir une assurance
responsabilité civile marchand de biens globale adaptée à toutes les phases de vos opérations.
- Avant la vente, les risques sont liés aux chantiers, à l’accueil du public, aux incidents
matériels : RC Exploitation - Après la vente, les risques en lien avec les éventuelles conséquences d’un vice caché :
RC Professionnelle
En les combinant dans un contrat unique, vous bénéficiez d’une couverture cohérente, sans zones
d’ombre.
Chez Prisme Assurances, nous avons conçu des contrats spécifiques aux besoins des
professionnels de l’immobilier, intégrant à la fois la RC Exploitation et la RC Professionnelle pour
marchand de biens dans un seul et unique contrat.
Demandez votre devis personnalisé dès maintenant. Notre équipe vous accompagne pour
bénéficier de l’assurance marchand de biens la plus adaptée à vos projets et à votre situation.